Les grands titres
Le notaire est indispensable pour de nombreuses affaires administratives, notamment tout ce qui a trait à l'immobilier. N'oubliez pas néanmoins qu'embaucher un notaire et solliciter ses services nécessite également de le payer et de savoir calculer ce que nous appelons les frais de notaire. Nous vous souhaitons une bonne lecture !
Rappels sur le notaire, son travail, et les frais qui lui sont relatifs
Avant de vous permettre de découvrir le montant des frais de notaire (qui concerne l'acquisition d'un bien pouvant être ancien ou neuf), il serait bon de commencer par quelques généralités. N'oubliez pas à l'issue de votre lecture qu'il vous sera possible d'utiliser un simulateur pour avoir une idée concernant les frais à payer, et ce, en vous basant sur deux paramètres principaux, à savoir :
- le montant du prêt ;
- la durée du près en années.
Pour rappel, le notaire est un officiel public/ministériel qui doit garantir aux personnes leur possession d'un bien (le plus généralement une maison). Il dispose de plusieurs rôles que nous allons vous énumérer. Nous commençons par l'authentification puisqu'il s'agit de vérifier qu'un (ou plusieurs) document(s) sont authentiques. Voilà donc un gage de sécurité notamment au niveau du contenu, ou encore de la date. Cette authentification est par exemple nécessaire dans les contrats.
Nous poursuivons ensuite avec le critère de conservation pour pouvoir faire garder un document comme étant confidentiel tout en gardant certaines copies qui sont des actes notariés et très souvent utilisés afin de procéder à des exécutions forcées (par un huissier de justice par exemple). Le notaire pourra également être présent lors des ventes aux enchères, ou encore pour vous proposer ses conseils !
Tout savoir sur les frais de notaire
Nous passons à présent aux frais de notaire qui nécessitent des coûts en rapport avec les droits et taxes (ceux-ci sont imposés par l'État), les débours et autres frais annexes, et même les honoraires. Pour ce qui est de ces derniers, la somme totale sera versée au notaire (mais aussi à ses collaborateurs). Pour ce qui est du calcul, sachez que les honoraires sont calculés selon une réglementation bien spécifique. Les émoluments sont un peu plus compliqués à traiter, surtout qu'ils diffèrent en fonction de la prestation : acte, formalités, négociation, ou même de transaction.
Sachez qu'il est possible de réduire les frais de notaire dans certains cas seulement, comme à titre d'exemple lorsque vous souhaitez acquérir un logement neuf. Les logements peuvent vous être cédés par le promoteur ou le constructeur, ou encore lorsqu'il s'agit d'habitations qui sont sur le point d'être achevées. Ces habitations sont alors considérées comme vente sur plan et sont des constructions qui doivent n'avoir jamais été habitées. Concernant la TVA, tout vendeur qui lui est assujetti pourra profiter d'une réduction. Les taxes qu'il devra payer ne seront plus de 5 %, mais seulement 1 %. C'est une démarche qui propose un avantage intéressant qui est celle de la baisse des frais de notaire. Notez aussi que pour les paramètres de calcul, une division par tranche est effectuée afin d'avoir la somme totale des frais de notaire. Avec la crise du Coronavirus en 2020, des changements ont opéré dans ce tableau que nous vous invitons à consulter pour découvrir les nouvelles marges, ainsi que les nouveaux pourcentages.
